Vers une future taxation des imprimantes 3D?

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Alors que la technologie de l'impression en 3D est en train de se démocratiser au fil du temps, le grand public, mais également le gouvernement s'intéresse de plus en plus à cette nouvelle forme d'impression. Si cette dernière compte apporter de nouvelles possibilités aux amateurs d'imprimantes, de nouveaux problèmes liés au copyright risquent également de faire leur apparition. A ce titre, le Parti Socialiste songe à imposer une future taxe sur ces imprimantes nouvelles génération.

 

Il faut savoir que l'impression en relief permettrait ainsi à chacun de reproduire ce que bon lui semble en toute impunité. Afin de prévenir cette future « dérive », les sénateurs du PS songent à faire appliquer une redevance dite de « copie privée »  sur ces machines. Cette redevance aurait pour objet de permettre aux ayants droit d'être dédommagés en prévoyance des impressions illégales qui pourraient être commises par certains utilisateurs.

Un temps réservé aux différents types de supports tels que les CD / DVD vierges, disques durs externes, clefs USB, cartes mémoires, décodeurs à disque dur, GPS etc, ce nouvel amendement pourrait désormais toucher les imprimantes si jamais il était approuvé. Il ne resterait plus qu'à déterminer le taux du prélèvement à appliquer aux imprimantes. On notera que ce type d'étude visant à trouver le bon taux de la redevance est financé par les ayants droit qui toucheront par la suite l'intégralité des sommes récupérés.

 

 

 

Nous devrions en savoir plus dans les jours qui viennent, mais quoi qu'il en soit, l'arrivée massive de l'impression en relief ne fera certainement pas le bonheur de tout le monde.

 

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